Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PAYSANNES TRANSCOVI UNE TRADITION DE QUALITE ET DE GOUT
TRANSCOVI SARL

Numéro de dépôt :
92425594
Date de dépôt :
02/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2002

Présentation de la marque LES PAYSANNES TRANSCOVI UNE TRADITION DE QUALITE ET DE GOUT

Déposée le 2 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCOVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PAYSANNES TRANSCOVI UNE TRADITION DE QUALITE ET DE GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCOVI domicilié(e) 12, RUE EUGENE DE LOUISE, 97419 LA POSSESSION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSCOVI - France.

La marque LES PAYSANNES TRANSCOVI UNE TRADITION DE QUALITE ET DE GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425594.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAYSANNES TRANSCOVI UNE TRADITION DE QUALITE ET DE GOUT est expirée depuis le 2 juillet 2002.

TRANSCOVI a également déposé les autres marques suivantes : LES PAYSANNES TRANSCOVI , Les Paysannes


TRANSCOVI SARL - 12, RUE EUGENE DE LOUISE, 97419 LA POSSESSION - France


TRANSCOVI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Charcuterie et dérivés, pâtés.Charcuterie et dérivés, pâtés; autres, etc sous logo forme d'uf

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.